1. Identification de l'Éditeur du Site
Le présent portail d'information institutionnel est édité par l'association QUOTE P'ART, organisme à but non lucratif régi par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901 :
- Dénomination statutaire : QUOTE P'ART
- Forme juridique : Association déclarée régie par la loi 1901 (sans but lucratif)
- Siège social : 1 QUAI ASPIRANT HERBER, 34200 SÈTE (Hérault, France)
- Numéro RNA (Répertoire National des Associations) : W343028194
- Numéro SIREN : 898 711 544
- Numéro SIRET du Siège : 898 711 544 00018
- Code NAF / APE : 9499Z (Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire)
- Autorité administrative d'enregistrement : Préfecture de l'Hérault (Montpellier)
- Parution au Journal Officiel : 24 avril 2021 (Parution n° 20210017)
- Directeur de la Publication : Seina ALI, en sa qualité de Président de l'association
- Contact officiel : Téléphone : +33 3 51 68 91 81 • Courriel : seinaalikq@gmail.com
2. Prestataire d'Hébergement Technique
La plateforme institutionnelle est hébergée par la société :
Hostinger International Ltd. (Hostinger Inc.)
Adresse : 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre
Site internet : https://www.hostinger.fr
Infrastructure conforme aux normes européennes de protection des données et de disponibilité réseau.
3. Politique de Confidentialité & Respect du RGPD
L'association QUOTE P'ART attache la plus haute importance à la protection de la vie privée des parties prenantes, donateurs, bénévoles et bénéficiaires.
Collecte Minimale & Finalités Licites
Les seules données à caractère personnel recueillies sur ce site proviennent des formulaires volontaires de contact et de candidature au bénévolat (nom, prénom, courriel, téléphone, message). Ces informations sont exclusivement utilisées pour l'organisation interne des activités et ne font l'objet d'aucune cession, location ni transmission à des tiers à des fins commerciales.
Gestion des Traceurs & Cookies
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Exercice de Vos Droits
Conformément aux articles 15 à 22 du RGPD, vous disposez d'un droit permanent d'accès, de rectification, d'effacement (« droit à l'oubli ») et de limitation du traitement de vos données. Pour exercer ce droit, il suffit d'adresser un courriel motivé à notre délégué associatif : seinaalikq@gmail.com.
4. Propriété Intellectuelle & Crédits
L'ensemble des contenus rédactionnels, chartes graphiques et compositions documentaires figurant sur ce portail sont la propriété exclusive de l'association QUOTE P'ART ou font l'objet d'une autorisation statutaire de publication au titre de son mandat d'utilité publique.
Les ressources éducatives mises à disposition en téléchargement libre peuvent être reproduites à des fins pédagogiques ou civiques non commerciales, sous réserve de mentionner la source : « QUOTE P'ART - Sète (Loi 1901) ».
Crédits visuels : Les photographies documentaires de terrain illustrent des activités réelles de médiation et d'ateliers d'arts plastiques menés sur les quais de Sète. Toute reproduction intégrale ou partielle d'une œuvre originale créée par un bénéficiaire demeure soumise au Code de la propriété intellectuelle.